Conditions
d'utilisation
Le site : www.advancia.com.tn est le site web
officiel de la société ADVANCIA
SARL au capital de 1.680.00 DT, RC: B138211997
Tunis , filiale du groupe SPG
Advancia assure ainsi une gestion externalisée
d'opérations complètes liées
à la relation client à distance
:
Propriété
intellectuelle :
Les éléments contenus sur le
site tels que notamment le texte, le son,
les images, sont la propriété
de ADVANCIA.
En vertu des règles relatives à
la propriété intellectuelle,
toute reproduction des éléments
précités est interdite sans
l'autorisation préalable et écrite
de ADVANCIA et/ou du titulaire des droits.
Toute utilisation non autorisée de
ce contenu constitue un délit de contrefaçon
et peut donner lieu à des poursuites
judiciaires civiles et/ou pénales et
au paiement de dommages et intérêts.
Marque
:
La marque ADVANCIA, y compris les logos figurant
sur le site sont des marques déposées,
protégées à ce titre
par le droit tunisien selon le Code de la
Propriété Intellectuelle du
1er juillet 1992 qui regroupe les lois relatives
à la propriété intellectuelle.
Contenu
:
Le site web advancia.com.tn apporte beaucoup
d’attention à l’exactitude
des données contenues dans ce site
web. Si, néanmoins, vous trouveriez
une information incorrecte ou erronée
dans nos pages, merci d’avertir le webmaster
du site : info@general-media.net
Liens
hypertextes depuis le site de ADVANCIA:
Des liens hypertextes contenus sur le site
peuvent renvoyer vers d'autres sites web.
Votre visite sur ces sites s'effectue sous
votre seule responsabilité. ADVANCIA
ne peut être tenue pour responsable
de vous avoir proposé ce lien hypertexte
et des contenus figurant sur ces sites.
Responsabilité
:
Les visitent de ce site web déclarent
qu’ils acceptent d’accéder
et d’utiliser ce site web et son contenu
sous leur propre responsabilité. ADVANCIA
ne peut être tenue pour responsable
de perte ou de dommage direct ou indirect
de quelque nature que ce soit résultant
:
- d’un accès ou d’une utilisation
de ce site web ,
- d’une erreur ou omission dans ce site
web
- de toute décision que les visiteurs
prennent sur la base de l’information
contenue dans ce site web.
- De virus issus de ce site web
- De la non accessibilité de ce site
web
Compétence
juridictionnelle :
Les présentes Conditions
Générales sont soumises au droit
tunisien. En cas de litige, la compétence
expresse est attribuée aux tribunaux
de Tunis.
Adresse
légale:
Immeuble Babel, 1er étage 1053 Les
Berges du Lac Tunis – Tunisie
Tél. : (216) 71 860 577Fax : (216)
71 860 047
